PROTECTION DES DONNÉES
Aucune collecte comportementale.
Navigation strictement fonctionnelle.
Aucun cookie, outil d’analyse ou script de suivi n’est utilisé.
CONFORMITÉ & PROTECTION DES DONNÉES
Les visites et adresses IP sont utilisées uniquement à des fins techniques et opérationnelles.
Toutes les informations temporaires sont automatiquement recyclées sur le serveur dans un délai maximal de 30 jours, en respect des principes de minimisation, de conservation et de sécurité, conformément à la Loi 25, la PIPEDA et aux bonnes pratiques internationales.
ACCESSIBILITÉ NUMÉRIQUE
Le site est conçu pour être utilisable par tous, conformément aux standards internationaux d’accessibilité (WCAG 2.1) et aux obligations canadiennes.
Nous visons une navigation claire et fonctionnelle, pour que toutes les personnes puissent accéder au contenu, quelle que soit leur capacité.
GOUVERNANCE
Responsable : ZEDMONT
CADRE D’UTILISATION DU SITE
Ce site ne propose ni services, ni abonnements, ni comptes utilisateurs.
Il s’agit d’un espace de présentation sans formulaires, sans saisie de données et sans interaction contractuelle.
Ceci est une performance artistique de la signature ZEDMONT, destinée à faire une déclaration de l’écosystème signé ZEDMONT.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du design, du code, de la structure, du contenu et de l’identité visuelle est protégé.
Toute reproduction, extraction ou imitation sans autorisation écrite est interdite.
LIENS EXTERNES
Les liens externes, s’ils sont présents, sont fournis à titre informatif.
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